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Marques déposées par savigneux stephane
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CHATEAU BASTIAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASTIAN
savigneux stephane

Numéro de dépôt :
1640049
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU BASTIAN

Déposée le 17 janvier 1991 par savigneux stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BASTIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est savigneux stephane domicilié(e) chateau bastian - 33124 - AUROS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, stephane savigneux domicilié(e) chateau bastian - 33124 - AUROS - France.

La marque CHATEAU BASTIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BASTIAN est expirée depuis le 17 janvier 2021.

savigneux stephane a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT L'ARTIGUES


savigneux stephane - chateau bastian - 33124 - AUROS - France


stephane savigneux - chateau bastian - 33124 - AUROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2190104 - Publication au BOPI 2001-01-12

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457427 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BASTIAN