Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"NOUS=DEUX"
Numéro de dépôt :
1219343
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
09/11/1992
Présentation de la marque "NOUS=DEUX"
Déposée le 9 novembre 1982 par madame SAVIGNAC Janine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « "NOUS=DEUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "NOUS=DEUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOUS=DEUX" est expirée depuis le 9 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14