Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPNOS
SAVIEZ Joseph

Numéro de dépôt :
1586404
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000
HYPNOS de SAVIEZ Joseph

Présentation de la marque HYPNOS

Déposée le 12 avril 1990 par SAVIEZ Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPNOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVIEZ Joseph, domicilié(e) 10 Square St Philbert, 49300 Cholet - France.

La marque HYPNOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOS est expirée depuis le 12 avril 2000.


SAVIEZ Joseph - 10 Square St Philbert, 49300 Cholet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de surure.Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.