Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION DELTA
SAVIE (S.A).

Numéro de dépôt :
1446048
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1998
OPERATION DELTA de SAVIE (S.A

Présentation de la marque OPERATION DELTA

Déposée le 12 janvier 1988 par SAVIE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPERATION DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVIE (S.A). domicilié(e) Le Logis de Bonneau, RN7, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque OPERATION DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION DELTA est expirée depuis le 12 janvier 1998.

SAVIE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PLUCH'S , GHOSTBUSTERS , TOP ZENITH , MELOSTAR , GOUZI GOUZI


SAVIE (S.A). - Le Logis de Bonneau, RN7, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

/ Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël //.