Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO SIMULATEUR N 1
SAVIDES Daniel
LALITE Philippe

Numéro de dépôt :
92408895
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque MICRO SIMULATEUR N 1

Déposée le 6 mars 1992 par SAVIDES Daniel et LALITE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO SIMULATEUR N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Les déposants sont SAVIDES Daniel, domicilié(e) 36, rue de Meaux, 75019 PARIS - France et LALITE Philippe, domicilié(e) 8, Allée de Bougainville, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SAVIDES - France.

La marque MICRO SIMULATEUR N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO SIMULATEUR N 1 est expirée depuis le 6 mars 2002.

SAVIDES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALON DU ROCK , GUITAR SHOW , MUSIC TEST GUITARE , MUSIC TEST CLAVIERS , FLIGHT 93 , ROCK MUSIC SHOW , LE MAGAZINE DE LA LIBRAIRIE MUSICALE , GUITAR HEROES , ACCORDEON MAGAZINE , MUSIQUES ET ACCORDEON


SAVIDES Daniel - 36, rue de Meaux, 75019 PARIS - France

LALITE Philippe - 8, Allée de Bougainville, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France


Daniel SAVIDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238793 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238794 - Publication au BOPI 1997-06-17

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livre.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.