Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES APÉRITIV'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS
SAVEURS TRAITEUR, SARL

Numéro de dépôt :
3962428
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
LES APÉRITIV\'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS de SAVEURS TRAITEUR

Présentation de la marque LES APÉRITIV'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES APÉRITIV'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS TRAITEUR domicilié(e) 3980 ROUTE DE SAINT CANADET, QUARTIER LES COUESTES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 706 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS TRAITEUR, M. Guy ANDRE domicilié(e) 3980 ROUTE DE SAINT CANADET, QUARTIER LES COUESTES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque LES APÉRITIV'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES APÉRITIV'S : LÉGUMES FESTIFS POUR ACCOMPAGNEMENT DE TOUS APERITIFS est expirée depuis le 20 novembre 2022.


SAVEURS TRAITEUR, SARL - 3980 ROUTE DE SAINT CANADET, QUARTIER LES COUESTES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 418706487


SAVEURS TRAITEUR, M. Guy ANDRE - 3980 ROUTE DE SAINT CANADET, QUARTIER LES COUESTES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).