SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
97686196
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juillet 1997 par l'association loi 1901 SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE domicilié(e) 5, Rue de la Vologne, 54524 LAXOU CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686196.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE (Association Loi 1901) - 5, Rue de la Vologne, 54524 LAXOU CEDEX - France
SAVEURS PAYSANNES de MEURTHE-et-MOSELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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