Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 980 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS FRAIS EXPRESS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France - SIREN 420980278
SAVEURS FRAIS EXPRESS - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de proprié n°426991 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 13 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448380 - Publication au BOPI 2007-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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