Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALE FRUITS
SAVEURS FRAIS EXPRESS S.A.

Numéro de dépôt :
3220994
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
16/04/2013
ESCALE FRUITS de SAVEURS FRAIS EXPRESS

Présentation de la marque ESCALE FRUITS

Déposée le 16 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ESCALE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 980 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France.

La marque ESCALE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE FRUITS est expirée depuis le 16 avril 2013.

SAVEURS FRAIS EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes : CROC'FRUITS , LE BON PLAISIR DE NOS PROVINCES , SANDWICH MARKET , LE BON PLAISIR DE NOS REGIONS , K , SAVEURS FRAIS EXPRESS , ESCALE COUP DE COEUR , SNACK SHOP , SANDWICH MARKET , SAVEURS FRAIS EXPRESS


SAVEURS FRAIS EXPRESS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France - SIREN 420980278


SAVEURS FRAIS EXPRESS - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.