Déposée le 16 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « ESCALE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 980 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS FRAIS EXPRESS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France.
La marque ESCALE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS FRAIS EXPRESS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France - SIREN 420980278
SAVEURS FRAIS EXPRESS - ZONE INDUSTRIELLE DE GRACES, B.P. 90226,22202 GUINGAMP CEDEX - 22202 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, confitures, compotes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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