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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs emotions
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TRUFF'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFF'ART
sarl saveurs emotions, sarl

Numéro de dépôt :
4129002
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2024
TRUFF\'ART de saveurs emotions

Présentation de la marque TRUFF'ART

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs emotions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRUFF'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs emotions domicilié(e) les balcons de rochefort, 220 balcons de rochefort - 26300 - ROCHEFORT SAMSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 022 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl saveurs emotions, M. COSSALTER ROMAIN domicilié(e) les balcons de rochefort, 220 balcons de rochefort - 26300 - ROCHEFORT SAMSON - France.

La marque TRUFF'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFF'ART arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.


sarl saveurs emotions, sarl - les balcons de rochefort, 220 balcons de rochefort - 26300 - ROCHEFORT SAMSON - France - SIREN 805022050


sarl saveurs emotions, M. COSSALTER ROMAIN - les balcons de rochefort, 220 balcons de rochefort - 26300 - ROCHEFORT SAMSON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vins.