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Marques déposées par l'association loi 1901 SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874
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SAVEURS du SANTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS du SANTERRE
ASSOCIATION “ SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874

Numéro de dépôt :
3265641
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/12/2013
SAVEURS du SANTERRE de SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874

Présentation de la marque SAVEURS du SANTERRE

Déposée le 31 décembre 2003 par l'association loi 1901 SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SAVEURS du SANTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874 domicilié(e) 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 080 400 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ SAVEURS du SANTERRE ” domicilié(e) 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France.

La marque SAVEURS du SANTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS du SANTERRE est expirée depuis le 31 décembre 2013.


ASSOCIATION “ SAVEURS du SANTERRE ” dépôt 0804002874 - 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France - SIREN 080400287


ASSOCIATION “ SAVEURS du SANTERRE ” - 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

– fruits & légumes frais. – pommes de terre, fruits et légumes transformés. – services de restauration, traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.