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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saveurs du Palais
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Saveurs du Palais
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Saveurs du Palais
Saveurs du Palais, SARL

Numéro de dépôt :
3678205
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Saveurs du Palais de Saveurs du Palais

Présentation de la marque Saveurs du Palais

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saveurs du Palais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs du Palais »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saveurs du Palais domicilié(e) Route el Menzeh - Beni Khalled Tunisie - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saveurs du Palais domicilié(e) Route el Menzah - beni khalled Tunisie - Tunisie.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Saveurs du Palais a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE SAVEURS


Saveurs du Palais, SARL - Route el Menzeh - Beni Khalled Tunisie - Tunisie


Saveurs du Palais - Route el Menzah - beni khalled Tunisie - Tunisie


Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539506 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.