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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs des sucs
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LA VERTUEUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VERTUEUSE
saveurs des sucs, SARL

Numéro de dépôt :
4289346
Date de dépôt :
23/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2026
LA VERTUEUSE de saveurs des sucs

Présentation de la marque LA VERTUEUSE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs des sucs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VERTUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs des sucs domicilié(e) Chemin du Mas Boyer, Chatimbarbe - 43200 - yssingeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 081 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane VALENTIN domicilié(e) Chatimbarbe, Chemin du Mas Boyer - 43200 - Yssingeaux - France.

La marque LA VERTUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERTUEUSE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.


saveurs des sucs, SARL - Chemin du Mas Boyer, Chatimbarbe - 43200 - yssingeaux - France - SIREN 820081248


M. Stéphane VALENTIN - Chatimbarbe, Chemin du Mas Boyer - 43200 - Yssingeaux - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .