Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS DES PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISANS PYRÉNÉENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS DES PYRENEES domicilié(e) BP 91192, 150 Rue Vauquelin - 31037 - TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 671 335 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS DES PYRENEES domicilié(e) BP 91192, 150 Rue Vauquelin - 31037 - TOULOUSE Cedex 1 - France.
La marque ARTISANS PYRÉNÉENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS PYRÉNÉENS est expirée depuis le 3 octobre 2021.
SAVEURS DES PYRENEES, SAS - BP 91192, 150 Rue Vauquelin - 31037 - TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 533671335
SAVEURS DES PYRENEES - BP 91192, 150 Rue Vauquelin - 31037 - TOULOUSE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°594083 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tous ces produits étant fournis ou fabriqués par un artisan ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tous ces produits étant fournis ou fabriqués par un artisan ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages d'indication géographique protégée « Tomme des Pyrénnées » ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique protégée « Hautes Pyrénées », « Pyrénées-Atlantiques » et « Pyrénées-Orientales » ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques), tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
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