Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGA
SAVEURS DE MARRAKECH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3935070
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
TERGA de SAVEURS DE MARRAKECH

Présentation de la marque TERGA

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS DE MARRAKECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS DE MARRAKECH domicilié(e) 11 BIS RUE COLI - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 670 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) ALLEE DE LA FORESTIERE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TERGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGA est expirée depuis le 18 juillet 2022.


SAVEURS DE MARRAKECH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 11 BIS RUE COLI - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 538670977


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - ALLEE DE LA FORESTIERE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 16 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651345 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16

Inscription le 17 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743151 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Fruits et légumes conservés, y compris fruits confits conservés ; Fruits et légumes séchés, congelés, cuits ; Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses à usage culinaire, notamment huile d'Argan, huile d'olive ;

Thés et tisanes autres qu'à usage médicinal ; miels ; épices ; condiments, notamment moutarde, câpres, vinaigres ; pâtisseries, confiseries, sucreries, biscuits, gâteaux.