Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR
SAVEURS DE L'AVENTURE Epicerie fine/loic Pasquet
SARL H.D.

Numéro de dépôt :
3349806
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR de SAVEURS DE L\'AVENTURE Epicerie fine/loic Pasquet

Présentation de la marque ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR

Déposée le 17 mars 2005 par SAVEURS DE L'AVENTURE Epicerie fine/loic Pasquet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Les déposants sont SAVEURS DE L'AVENTURE Epicerie fine/loic Pasquet domicilié(e) 1, Av. du Marché,44500 LA BAULE - 44500 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D domicilié(e) “ Le Market ”, 4, Place des Halles,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL H.D. domicilié(e) “ Le Market ”, 4, Place des Halles,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France.

La marque ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR est expirée depuis le 17 mars 2015.


SAVEURS DE L'AVENTURE Epicerie fine/loic Pasquet - 1, Av. du Marché,44500 LA BAULE - 44500 - France

SARL H.D. - “ Le Market ”, 4, Place des Halles,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France


SARL H.D. - “ Le Market ”, 4, Place des Halles,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de site Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateur pour emballage. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages ; potages. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; boîtes et coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; préparation chimique à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.