Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Route de Pont-de-l'Arche, Le Clos Mesnil, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2130990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2130990) - France.
La marque SAVEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme - Route de Pont-de-l'Arche, Le Clos Mesnil, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2130990) - France - SIREN 403034473
Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2130990) - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1998 n°2130990 - Publication au BOPI 1998-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13
Viande, poisson, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salades), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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