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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1606693
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2010
Marque figurative de SAVEURS DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2174000) - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 303 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2174000) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2010.

SAVEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE FRANCE , LES FEUILLANCES , PIKICH UP , LES FEUILLETES DE FETE , CRAZY PIZZA , LES FEUILLETES "DU JOUR" , LES PIKIES , PIKICH'UP , VEGEFEUILLETE , SAVEURS DE FRANCE


SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2174000) - France - SIREN B40303447


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2174000) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2174000 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Tartes, pizzas