Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Le Clos Mesnil, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2068372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 256 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE WETZEL domicilié(e) (dossier no 2068372) - France.
La marque FRIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme - Le Clos Mesnil, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2068372) - France - SIREN 334256609
CABINET PIERRE WETZEL - (dossier no 2068372) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1996 n°2068372 - Publication au BOPI 1996-05-03
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 21 octobre 1996 - Renonciation partielle n°208000 - Publication au BOPI 1996-10-21
Préparations cuisinées, surgelées, salées et sucrées.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades), épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Hôtellerie, restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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