Déposée le 8 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE BROSSARD domicilié(e) 15 rue Dosne - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE BROSSARD, Société Anonyme - 15 rue Dosne - 75016 - PARIS - France - SIREN 403034473
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.
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