Saveurs de France – Brossard, Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1739355
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
Présentation de la marque MAITRE FEUILLADE
Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Saveurs de France – Brossard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAITRE FEUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Saveurs de France – Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque MAITRE FEUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Saveurs de France – Brossard, Société anonyme à Conseil d'Administration - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 403034473
Pierre Wetzel - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181631 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438879 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538185 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir; quiches et pizzas surgelées ou non
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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