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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD
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BROSSARD MON PAIN D'EPICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD MON PAIN D'EPICES
SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
3415148
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
BROSSARD MON PAIN D\'EPICES de SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD

Présentation de la marque BROSSARD MON PAIN D'EPICES

Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD MON PAIN D'EPICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD MON PAIN D'EPICES est expirée depuis le 6 mars 2016.

SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES MILLE & UN FEUILLETES , SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR , SAVEURS DE FRANCE EQUILIBRE , BROSSARD , FEUIL A FEUILLE , SAVANE , SAVANE , CUISINE FEUILLETEE , SAVEURS DE FRANCE , FEUILLANCE


SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 403034473


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.