Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE ayant son siège
/
EFFEUILADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFEUILADE
SAVEURS DE FRANCE S.A. ayant son siège

Numéro de dépôt :
1410349
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque EFFEUILADE

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE ayant son siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFEUILADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE ayant son siège domicilié(e) Le Clos Mesnil, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SCHUMACHER PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque EFFEUILADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFEUILADE est expirée depuis le 13 mai 1996.


SAVEURS DE FRANCE S.A. ayant son siège - Le Clos Mesnil, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG. - France


GUY SCHUMACHER PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Préparations cuisinées, surgelées, salées, et sucrées.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades) épices, glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.