Marque enregistrée - Marque en vigueur

YVAS
SAVEURS D'ANTOINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4366509
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
YVAS de SAVEURS D\'ANTOINE

Présentation de la marque YVAS

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS D'ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVEURS D'ANTOINE domicilié(e) 3 avenue du docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 339 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS, M. LAURENT BARISSAT domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque YVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVAS arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

SAVEURS D'ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEURS ET CHARCUTIERS ENSEMBLE DANS LA FABRICATION D'UN AUTHENTIQUE JAMBON DE PARIS “ LE GAVROCHE ” , GRANDE RECETTE CHARCUTIERE Le Festinois , L'assiette d'Antoine , LE FESTINOIX , GRANDE RECETTE CHARCUTIERE Le SaVinoix , SAVEURS D'ANTOINE , PAVE D'ANTOINE , LE JAMBON D ANTOINE , La Sélection D'Antoine , LE SAVINOIX


SAVEURS D'ANTOINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 avenue du docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 515339554


CLAIRMONT AVOCATS, M. LAURENT BARISSAT - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.