PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER
Présentation de la marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER
Déposée le 8 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS CACAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER est expirée depuis le 8 janvier 2007.
SAVEURS CACAO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07