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Marques déposées par saveurs à tout prix
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Domaine de neuville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de neuville
saveurs à tout prix

Numéro de dépôt :
4643546
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
Domaine de neuville de saveurs à tout prix

Présentation de la marque Domaine de neuville

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par saveurs à tout prix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de neuville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est saveurs à tout prix domicilié(e) 19 rue du gifard - 35410 - janzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saveurs à tout prix, Monsieur François Guilloux domicilié(e) 19 rue du gifard - 35410 - janzé - France.

La marque Domaine de neuville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de neuville arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.


saveurs à tout prix - 19 rue du gifard - 35410 - janzé - France


saveurs à tout prix, Monsieur François Guilloux - 19 rue du gifard - 35410 - janzé - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Hébergement temporaire ; services de traiteurs.