Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA WASCONIA Made in Gascogne
SAVEUR GASCOGNE

Numéro de dépôt :
4513748
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
TERRA WASCONIA Made in Gascogne de SAVEUR GASCOGNE

Présentation de la marque TERRA WASCONIA Made in Gascogne

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par SAVEUR GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA WASCONIA Made in Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est SAVEUR GASCOGNE domicilié(e) 24 CHEMIN DE FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEUR GASCOGNE, Monsieur DAMIEN LAMBERT domicilié(e) 24 CHEMIN DE FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

La marque TERRA WASCONIA Made in Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA WASCONIA Made in Gascogne arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

SAVEUR GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE D'ARAMIS , MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE , WASCONIA MADE IN GASCOGNE , Made in Gascogne


SAVEUR GASCOGNE - 24 CHEMIN DE FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


SAVEUR GASCOGNE, Monsieur DAMIEN LAMBERT - 24 CHEMIN DE FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Chopes à bière; Chopes pour pintes de bière; Verres à bière; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bière à faible teneur en alcool; Bière blonde (pale ale); Bière de gingembre sec; Bière de malt; Bière et produits de brasserie; Bière sans alcool; Bières; Bières aromatisées; Bières artisanales; Bières blondes; Bières brunes [bières à base de malt grillé]; Boissons sans alcool aromatisées à la bière; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Floc de Gascogne" ; Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Côtes de Gascogne".