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Marques déposées par l'association loi 1901 saveur des sucs ardéchois
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Tastelou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tastelou
association saveur des sucs ardéchois, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4333096
Date de dépôt :
28/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2027
Tastelou de saveur des sucs ardéchois

Présentation de la marque Tastelou

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2017 par l'association loi 1901 saveur des sucs ardéchois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tastelou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 saveur des sucs ardéchois domicilié(e) la grange de la garde - 07510 - SAINTE-EULALIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Landry domicilié(e) la grange de la garde - 07510 - SAINTE-EULALIE - France.

La marque Tastelou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tastelou arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.


association saveur des sucs ardéchois, Association loi 1901 - la grange de la garde - 07510 - SAINTE-EULALIE - France


M. Fabien Landry - la grange de la garde - 07510 - SAINTE-EULALIE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pain ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits .