Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS
SAVEUR DES CLOS, SARL

Numéro de dépôt :
3848931
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS de SAVEUR DES CLOS

Présentation de la marque SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR DES CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR DES CLOS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 270 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEUR DES CLOS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France.

La marque SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAINABLE! FRUITS AND VEGETABLES OF PROGRESS est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SAVEUR DES CLOS a également déposé les autres marques suivantes : DURABLE! FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES


SAVEUR DES CLOS, SARL - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 413270919


SAVEUR DES CLOS - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.