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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR D ORNAIN
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ROSEE DE LA FRAISERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEE DE LA FRAISERAIE
SARL SAVEUR D ORNAIN, SARL

Numéro de dépôt :
4005855
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2023
ROSEE DE LA FRAISERAIE de SAVEUR D ORNAIN

Présentation de la marque ROSEE DE LA FRAISERAIE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR D ORNAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSEE DE LA FRAISERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR D ORNAIN domicilié(e) 4 RUE MAGINOT - 55800 - REVIGNY SUR ORNAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 937 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAVEUR D ORNAIN, M. THIBAUT GUILLAUME domicilié(e) 4 RUE MAGINOT - 55800 - REVIGNY SUR ORNAIN - France.

La marque ROSEE DE LA FRAISERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEE DE LA FRAISERAIE est expirée depuis le 20 mai 2023.

SAVEUR D ORNAIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE LA FRAISERAIE , FRAISESSENCE


SARL SAVEUR D ORNAIN, SARL - 4 RUE MAGINOT - 55800 - REVIGNY SUR ORNAIN - France - SIREN 418937231


SARL SAVEUR D ORNAIN, M. THIBAUT GUILLAUME - 4 RUE MAGINOT - 55800 - REVIGNY SUR ORNAIN - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.