Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE
SAVES Martine

Numéro de dépôt :
3297259
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2024
AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE de SAVES Martine

Présentation de la marque AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE

Déposée le 14 juin 2004 par SAVES Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est SAVES Martine domicilié(e) 49, chemin Lascraberes - 31470 - FONTENILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine SAVES domicilié(e) 49, chemin Lascraberes - 31470 - FONTENILLES - France.

La marque AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMA ALTERITE MATERNELLE APPLIQUEE est expirée depuis le 14 juin 2024.

SAVES Martine a également déposé les autres marques suivantes : SANTE HUMANISTE


SAVES Martine - 49, chemin Lascraberes - 31470 - FONTENILLES - France


Madame Martine SAVES - 49, chemin Lascraberes - 31470 - FONTENILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637627 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2574034 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables). Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, annuaires, annuaires professionnels, guides (produits de l'imprimerie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires. Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), éducation, épreuves pédagogiques, organisation de stages de formation, édition de cédéroms, de dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Gérance de droits d'auteur, concession de licence de propriété intellectuelle, recherche scientifique, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Services médicaux, services de santé, services d'aide à l'accouchement, service de psychologue, consultation médicale, service de chiropraxie, physiothérapie, information en matière médicale et psychologique, information en matière médicale et psychologique sur réseaux informatiques, recherche médicale, services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, consultation en matière de pharmacie, assistance médicale, service de chirurgie pour êtres humains, maisons de convalescence ou de repos, service de massage, recherche médicale, services de salons de beauté et de coiffure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.