Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVERBAT
SAVERGLASS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1649177
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque SAVERBAT

Déposée le 8 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVERBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SAVERBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVERBAT est expirée depuis le 8 mars 2021.

SAVERGLASS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , , SAVERGLASS , (Marque figurative) , , , SELECT COLORS BY SAVERGLASS , , (Marque figurative)


SAVERGLASS, Société par actions simplifiée - 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France - SIREN 525721189


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2193259 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466347 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22

Briques de verre, panneaux préfabriqués en briques de verre, tuiles de verre, produits céramiques pour le bâtiment;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques