Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAVERGLASS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3268381
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2024
Marque figurative, tridimensionnelle de SAVERGLASS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268381.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2024.

SAVERGLASS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , , SAVERGLASS , (Marque figurative) , , , SELECT COLORS BY SAVERGLASS , , (Marque figurative)


SAVERGLASS, Société par actions simplifiée - 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France - SIREN 525721189


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548312 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients en verre pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, bouteilles en verre, flacons en verre, récipients à boire en verre, carafes en verre, pots en verre, seaux à glace en verre, brûle-parfums en verre. Huiles comestibles. Vinaigres, sauces (condiments). Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux, liqueurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.