Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAVERGLASS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1614673
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2020
Marque en couleurs, figurative de SAVERGLASS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614673.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2020.

SAVERGLASS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , , SAVERGLASS , , , SELECT COLORS BY SAVERGLASS , , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SAVERGLASS, Société par actions simplifiée - 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France - SIREN 525721189


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180774 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449938 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-03

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.