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Marques déposées par SAVERET Eric
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Domaine de Roncevaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Roncevaux
SAVERET Eric

Numéro de dépôt :
3371273
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2015
Domaine de Roncevaux de SAVERET Eric

Présentation de la marque Domaine de Roncevaux

Déposée le 20 juillet 2005 par SAVERET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine de Roncevaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est SAVERET Eric domicilié(e) RONCEVAUX,71960 DAVAYE - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric SAVERET domicilié(e) RONCEVAUX,71960 DAVAYE - 71960 - France.

La marque Domaine de Roncevaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Roncevaux est expirée depuis le 20 juillet 2015.


SAVERET Eric - RONCEVAUX,71960 DAVAYE - 71960 - France


Eric SAVERET - RONCEVAUX,71960 DAVAYE - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Vins AOC provenant du domaine exactement dénommé Domaine de Roncevaux.