Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERDUN TERRE CUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RIVANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERDUN TERRE CUITE domicilié(e) 103 RUE DES ARAMONS - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 040 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVERDUN TERRE CUITE, M. JEAN-CHRISTOPHE VALDEBOUZE domicilié(e) 103 RUE DES ARAMONS - 34130 - MAUGUIO - France.
La marque RIVANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVERDUN TERRE CUITE, SAS - 103 RUE DES ARAMONS - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 334040094
SAVERDUN TERRE CUITE, M. JEAN-CHRISTOPHE VALDEBOUZE - 103 RUE DES ARAMONS - 34130 - MAUGUIO - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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