Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
/
Tom'trotteuses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom'trotteuses
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3926822
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
Tom\'trotteuses de SAVEOL

Présentation de la marque Tom'trotteuses

Déposée le 13 juin 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tom'trotteuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque Tom'trotteuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom'trotteuses est expirée depuis le 13 juin 2022.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches ; plantes potagères.