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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
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TOM POUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM POUCE
SAVEOL Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3467918
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
TOM POUCE de SAVEOL

Présentation de la marque TOM POUCE

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM POUCE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - 29470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM POUCE est expirée depuis le 7 décembre 2016.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - 29470 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Tomates.