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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
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TERRES ET SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES ET SAISONS
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3287680
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2024
TERRES ET SAISONS de SAVEOL

Présentation de la marque TERRES ET SAISONS

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES ET SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES ET SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ET SAISONS est expirée depuis le 23 avril 2024.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409297 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409298 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556194 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.