Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savéol nature
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3850963
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
Savéol nature de SAVEOL

Présentation de la marque Savéol nature

Déposée le 3 août 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Savéol nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque Savéol nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savéol nature est expirée depuis le 3 août 2021.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; agendas ; prospectus ; brochures ; calendriers ; enveloppes, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes postales, cartes de voeux ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; plantes potagères ; plants ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; animation commerciale sur lieux de vente ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et de légumes frais, de plantes et de fleurs naturelles, d'herbes potagères fraîches, de plantes potagères, de plants, d'insectes ;

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de communication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ;

Recherches dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; recherches en matière de protection de l'environnement ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement durable ; conseils et études en solutions écologiques et de développement durable.

Elevage d'insectes.