PLOUGASTEL SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable
Présentation de la marque PLOUGASTEL
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLOUGASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque PLOUGASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLOUGASTEL est expirée depuis le 29 juillet 2023.
SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 777626722
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets en plastique ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; montres pour enfant ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ; réveille-matin ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées ; imprimés ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs d'écoliers ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; sacs, sachets, enveloppes ou pochettes en cuir pour l'emballage ; trousses de voyages (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux ; moules à gâteaux ; mugs ; tasses ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; bougeoirs ; porte-serviettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; articles de jardinage, arrosoirs, bacs à fleurs, supports pour plantes ou pour fleurs (arrangements floraux), pots à fleurs, vases ;
Tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; sacs de couchage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; balles et ballons de jeu ; figurines (jouets) ; jeux de cartes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, sous vide ; salades de fruits ; salades de légumes ; conserves à base de fruits et à base de légumes ; potages ; compotes ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; sucre, miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; tartes ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; barres de céréales ; barres de céréales à base de fruits ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches, plantes potagères ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits à savoir articles de bijouterie, horloges, montres, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles de maroquinerie, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle, articles de jardinage, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, jeux, jouets, produits alimentaires, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail ou en gros de produits, ) savoir articles de bijouterie, horloges, montres, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles de maroquinerie, ustensiles et récipients pour non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle, articles de jardinage, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, jeux, jouets, produits alimentaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires, de salons, de forums, de congrès, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement, formation, éducation ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, production de films, montage de bandes vidéos, services de photographie, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, foires, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisations de compétitions sportives ; microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; activités culturelles et sportives ; organisation de jeux (divertissements) ;