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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
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MIGNONNETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIGNONNETTES
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4149472
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
MIGNONNETTES de SAVEOL

Présentation de la marque MIGNONNETTES

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIGNONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - Plougastel Daoulas - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque MIGNONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNONNETTES arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , LES COEURS-DE-PIGEON


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - Plougastel Daoulas - France - SIREN 777626722


TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, surgelés, sous vide ; salades de fruits ; salades de légumes ; conserves à base de fruits et à base de légumes ; potages ; compotes ; gelées ; confitures ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches, plantes potagères.