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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
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LES BRANCHEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BRANCHEES
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95585340
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2025

Présentation de la marque LES BRANCHEES

Déposée le 22 août 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BRANCHEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 RUE DU PONT - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BRANCHEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BRANCHEES arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 RUE DU PONT - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 777626722


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409297 - Publication au BOPI 2005-03-17

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293939 - Publication au BOPI 2005-07-25

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409298 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594394 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

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