Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
/
LES BELLES-DE-COEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BELLES-DE-COEUR
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4191422
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
LES BELLES-DE-COEUR de SAVEOL

Présentation de la marque LES BELLES-DE-COEUR

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BELLES-DE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 RUE DU PONT - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque LES BELLES-DE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES-DE-COEUR arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 RUE DU PONT - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 777626722


TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches, plantes potagères.