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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
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LA PASSION DU PARFAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASSION DU PARFAIT
SAVEOL Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95571536
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2015

Présentation de la marque LA PASSION DU PARFAIT

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION DU PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2287246) - 29470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2287246) - 75008 - France.

La marque LA PASSION DU PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DU PARFAIT est expirée depuis le 15 mai 2015.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES , LES COEURS-DE-PIGEON


SAVEOL Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2287246) - 29470 - France - SIREN 777626722


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2287246) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409297 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409298 - Publication au BOPI 2005-03-17

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287246 - Publication au BOPI 2005-04-28

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Fruits et légumes frais; fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.