Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN PARTY
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3957568
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
GARDEN PARTY de SAVEOL

Présentation de la marque GARDEN PARTY

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque GARDEN PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN PARTY est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SAVEOL a également déposé les autres marques suivantes : MON MARAICHER , DIVA , LA PASSION DU PARFAIT , NOIRE DE CRIMÉE SAVEOL , LES + LYCOPENE , SAVEURS ANCIENNES , La Créole , SAVEOL , Les Globe Trotteuses , MIGNONNETTES


SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Inscription le 30 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796782 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-09-30

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, sous vide ;

Fruits et légumes frais ; graines (semences) (à l'exception du lis, du calathéa, du rosier) ; herbes potagères fraîches, plantes potagères ;

Présentation sur tout moyen de communication de fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, sous vide, de fruits et légumes frais, de graines (semences), d'herbes potagères fraîches et de plantes potagères, pour la vente au détail.