SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3267129
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2024
Présentation de la marque Atout Sud
Déposée le 8 janvier 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Atout Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SAVEOL domicilié(e) 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Atout Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable - 21 rue du Pont - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 30 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491529 - Publication au BOPI 2009-01-30
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507741 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547675 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticole et forestiers ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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