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Marques déposées par SAVENCIA
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terre bio ELEVEURS & FROMAGERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

terre bio ELEVEURS & FROMAGERS
SAVENCIA

Numéro de dépôt :
4484842
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
terre bio ELEVEURS & FROMAGERS de SAVENCIA

Présentation de la marque terre bio ELEVEURS & FROMAGERS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre bio ELEVEURS & FROMAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque terre bio ELEVEURS & FROMAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre bio ELEVEURS & FROMAGERS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU , STOP AU GASPI ST MORET S'ENGAGE


SAVENCIA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Lait, produits laitiers, beurre, fromages, produits où le fromage et le lait prédomine, tous produits précités issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.