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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
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Terre Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Bio
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4642590
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
Terre Bio de SAVENCIA

Présentation de la marque Terre Bio

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque Terre Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642590.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Bio arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Oeufs, lait et produits laitiers, crème (produits laitiers), beurre, fromages, produits où le fromage et le lait prédominent, tous produits précités issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.