Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
/
terre bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

terre bio
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4519870
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
terre bio de SAVENCIA

Présentation de la marque terre bio

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque terre bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre bio arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Lait, produits laitiers, beurre, fromages, produits où le fromage et le lait prédominent, tous produits précités issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.